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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. commercial
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Anne DARCEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Anne DARCEY
SANEB G.I.E. commercial, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
1210237
Date de dépôt :
23/07/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque Anne DARCEY

Déposée le 23 juillet 1982 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Anne DARCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. commercial domicilié(e) Z.I. Necker, 16, rue Necker - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque Anne DARCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Anne DARCEY est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SANEB G.I.E. commercial a également déposé les autres marques suivantes : SWEETLAND , MINOUFLET , SUNBEACH , VOLUBILYS , CITEX CHAINE INTERNATIONALE TEXTILE , MANADOUR


SANEB G.I.E. commercial, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - Z.I. Necker, 16, rue Necker - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation n°2007564 - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219520 - Publication au BOPI 2002-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350139 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription - Changement d'adresse n°27060 - Publication au BOPI

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190899 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°13204 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500711 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01

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